II PROPRIÉTÉ  INTELLECTUELLE:


 
a) Protection des contenus :


L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les contenus de ce site (textes, photos, images, logos…) sont la propriété exclusive d’AAB-cédaj et sont protégés par l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation totale ou partielle, sous forme électronique ou sur support papier, commerciale ou non, de ce site et des contenus extraits de la base de données ne peut être réalisée sans l’autorisation préalable d’AAB-cédaj.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au secrétaire général de l’AAB-cedaj.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :


   1)  gratuité de la diffusion ;

   2)  respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;

   3)  mention obligatoire : © 2014 – alesiajura.fr



 b) Base de données :

Alesiajura.fr est conçu via une base de données, dont AAB cédaj est propriétaire, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.




III Protection des données à caractère personnel :

Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement (à l’exception des données collectées dans le cadre du fonctionnement normal de l’association AAB-cedaj).




IV Droit des internautes ; droits d’accès et de rectification :

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce en contactant le secrétaire général de l’association.




V Demande d’autorisation de reproduction du Logo :

Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de l’association pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande au secrétaire ou au président de l’association.




VI Forum :

Les utilisateurs du forum doivent être informés qu’il leur est interdit de collecter et d'utiliser à des fins commerciales les données personnelles qui pourraient apparaître dans ces espaces de discussion, le cas échéant un modérateur pourra intervenir afin d’éviter toute dérive inappropriée.

Les utilisateurs sont aussi informés de l'existence de modalités du droit d'accès et de rectification, ils pourront  demander à tout moment la suppression de leurs contributions.

Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre du forum et strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.alesiajura.fr ne seront utilisées qu'à des fins de communication interne.

En cas de publication de propos diffamatoires, le président et l’association AAB-cedaj ne sont en aucun cas responsables des commentaires des internautes, sauf a avoir eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou s'ils n’ont pas agi promptement pour les retirer dès qu'ils en ont été informés.



ÉQUIPE DU SITE et CONCEPTION:  Thierry Barthod - Geneviève Planton

I  MENTIONS LÉGALES:


Propriétaire:  AAB cédaj - Association Alésia André Berthier, Centre d’Etudes et de Documentation sur l’Alésia Jurassienne
Siège social:  Association Alésia André Berthier - Les Chamois SARL MOUGET, 15 place de la Mairie, 39300 BOURG DE SIROD
Secrétariat général et courrier:  Mr. Didier Colin - AAB, 3 bis rue de la Grande Vallée, 78940 La Queue-lez-Yvelines

Adresse courriel:  www.alesiajura@free.fr
Site hébergé par:  1&1

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