II PROPRIÉTÉ  INTELLECTUELLE:


  a) Protection des contenus :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les contenus de ce site (textes, photos, images, logos…) sont la propriété exclusive de Thierry Barthod et sont protégés par l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation totale ou partielle, sous forme électronique ou sur support papier, commerciale ou non, de ce site et des contenus extraits de la base de données ne peut être réalisée sans autorisation préalable.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à Thierry Barthod. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

   1)  gratuité de la diffusion ;

   2)  respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;

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 b) Base de données :

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III Protection des données à caractère personnel :

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IV Droit des internautes ; droits d’accès et de rectification :

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce en contactant le secrétaire général de l’association.

V Forum :

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Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre du forum et strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.alesiajura.fr ne seront utilisées qu'à des fins de communication interne.

En cas de publication de propos diffamatoires, Thierry Barthod n’est en aucun cas responsables des commentaires des internautes, sauf a avoir eu connaissance de leur contenu avant leur mise en ligne, ou s'ils n’ont pas agi promptement pour les retirer dès qu'ils en ont été informés.

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